Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUSSINE
SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS - SAPY S.A.

Numéro de dépôt :
92447213
Date de dépôt :
25/11/1992
Lieu de dépôt :
MARTINIQUE
Date d'expiration :
25/11/2002

Présentation de la marque DOUSSINE

Déposée le 25 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS - SAPY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARTINIQUE), la marque française « DOUSSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS - SAPY domicilié(e) Fonds Nicolas, 97231 LE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 807 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS - SAPY - France.

La marque DOUSSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUSSINE est expirée depuis le 25 novembre 2002.

SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS - SAPY a également déposé les autres marques suivantes : DUO d'aromatisés. , FLANTILLAIS , DOUSSINE


SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS - SAPY S.A. - Fonds Nicolas, 97231 LE ROBERT - France - SIREN 334807039


SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS - SAPY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Lait et produits laitiers Farines et préparations faites de céréales patisseries et confiserie Glaces comestibles Boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.